Patrick Delvoye

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick Delvoye
directeur territorial Hauts-de-Seine et Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
9° Pour la direction régionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466168(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Hauts-de-Seine et Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
9° Pour la direction régionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186107(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Hauts-de-Seine et Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
9° Pour la direction régionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681940(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Hauts-de-Seine et Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
9° Pour la direction régionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061044(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Hauts-de-Seine et Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
9° Pour la direction régionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584712(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Patrick Delvoye
directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
10° Pour la direction régionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031794577(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Patrick Delvoye
directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Patrick Delvoye
directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: DELVOYE (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029528004(source JORF)
promotion
02 Octobre 201402/10/2014
De: DELVOYE (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029528002(source JORF)
promotion
02 Octobre 201402/10/2014
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Prêt et Investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Prêt et Investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Prêt et Investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Prêt et Investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
« 13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951733(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Prêt et Investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367900(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Prêt et Investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
13° Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205964(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Patrick Delvoye
directeur territorial Prêt et Investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
XIII. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455237(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Patrick Delvoye
directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIII. - Pour la direction interrégionale Ile de France
JORFTEXT000024484595(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Patrick Delvoye
directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIII. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000022423592(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Patrick Delvoye
directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) de l'arrêté précité dans le ressort de leur direction d'affectation aux directeurs interrégionaux adjoints et
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction d'affectation, aux directeurs territoriaux ou directeurs de pôle d'appui ci-après désignés
XXIII. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000021852026(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201021/02/2010
De: Delvoye (Patrick)
directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIII. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000021254171(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Delvoye (Patrick)
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable du service du pilotage de la relation clients à l'établissement de Bordeaux
date à laquelle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2009-06-01"
JORFTEXT000020893660(source JORF)
cessation de fonction
24 Juillet 200924/07/2009
De: Patrick Delvoye
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service « relation clients »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020893451(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200924/07/2009
De: Patrick Delvoye
Objet:
l'ensemble des actes visés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020893451(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200924/07/2009
De: Patrick Delvoye
directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) de l'arrêté précité dans le ressort de leur direction d'affection, aux directeurs interrégionaux adjoints et
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction d'affectation, aux directeurs territoriaux ou directeurs de pôle d'appui ci-après désignés
III. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000020858837(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200917/07/2009
De: Patrick Delvoye
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service "relation clients”. »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020506357(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200911/04/2009
De: Patrick Delvoye
Objet:
l'ensemble des actes visés à l'alinéa ci-dessus. »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000020506357(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200911/04/2009
De: Patrick Delvoye
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service « relation clients »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000019769822(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Patrick Delvoye
Objet:
l'ensemble des actes visés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000019769822(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200819/11/2008
De: Patrick Delvoye
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service « relation clients »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000017644306(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Patrick Delvoye
Objet:
l'ensemble des actes visés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000017644306(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Delvoye (Patrick)
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations et détachés dans ledit emploi
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000793593(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Patrick Delvoye
Objet:
les actes administratifs, les décisions et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions du service « relation clients »
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000644765(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Patrick Delvoye
Objet:
l'ensemble des actes visés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000644765(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Patrick Delvoye
attaché principal d'administration centrale
Objet:
l'ensemble des actes visés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000427908(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Patrick Delvoye
Objet:
attaché principal d'administration centrale
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000427908(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Patrick Delvoye
attaché principal d'administration centrale
Objet:
l'ensemble des actes visés à l'alinéa ci-dessus
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000817789(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Patrick Delvoye
Objet:
attaché principal d'administration centrale
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000817789(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Patrick Delvoye
attaché principal d'administration
Objet:
les documents relatifs à la gestion de la direction clients, à l'exception des conventions de gestion et des contrats
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000809883(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 200504/05/2005
De: Patrick Delvoye
Objet:
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000809883(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 200504/05/2005
De: Patrick Delvoye
attaché principal d'administration
Objet:
les actes relatifs à la gestion du service « centre de relation client », à l'exception des conventions de gestion et des contrats
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000806160(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Patrick Delvoye
Objet:
attaché principal d'administration
les actes relatifs à la gestion du service « relation employeurs », à l'exception des conventions de gestion et des contrats
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000806160(source JORF)
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Patrick Delvoye
attaché principal d'administration centrale, directeur des pôles investissements et prêts de la direction régionale Réunion-océan Indien
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 2 du présent arrêté
JORFTEXT000000783572(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 200404/06/2004
De: Patrick Delvoye
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 2 du présent arrêté
JORFTEXT000000783572(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 200404/06/2004
De: Delvoye (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000420068(source JORF)
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Delvoye (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000236304(source JORF)
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: Delvoye (Patrick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de 2e classe de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000162671(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.